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Mémorial National des Vétérans des Essais Nucléaires

SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE) JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

18 Décembre 2015 , Rédigé par amndvden

SIGNATURE DE LA CONVENTION EN PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'A.M.N.D.V.D.E.N

SIGNATURE DE LA CONVENTION EN PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'A.M.N.D.V.D.E.N

L’ASSOCIATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES DEVIENT PROPRIÉTAIRE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN MIS À DISPOSITION PAR LA MUNICIPALITÉ POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL

SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE) JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE) JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

Depuis la création de l’Association du Mémorial National des Vétérans des Essais Nucléaires, de nombreux dossiers liés aux questions juridiques sont traités par le Président de l’Association. Celui-ci a élaboré la proposition d’une Convention pour la mise à disposition d’une parcelle de terrain dans le Parc du Château qui a été étudiée par les services juridiques de la ville.

Suite au retour favorable des services juridiques et après que la municipalité par délibération du Conseil Municipal ait autorisé le Maire à signer la Convention d’Occupation du domaine public. La date du Jeudi 17 Décembre 2015 a été fixé pour que Jean-Pierre JOURDAIN Maire et Roland PICAUD Président de l’A.M.N.D.V.D.E.N signent la Convention. Ce procédé, parce que constitutif de droits réels permet un enregistrement auprès du bureau des hypothèques par le biais d’un acte notarié.

Le service juridique et le Maire ont tenu à informer que toute notion de réglementation de l’usage du monument relève totalement de la compétence de l’Association du fait qu’elle sera propriétaire exclusif du monument et qu’enfin, qu’il ne sera pas possible pour la commune d’établir des règles d’utilisations restrictives…. Le Président Roland PICAUD va prochainement réunir le Conseil d’Administration pour travailler sur un règlement d’utilisation (droit à l’image….), émanant de l’Association, document succinct qui pourra être affiché à proximité du monument.

C’est donc en présence du Conseil d’Administration, dont il a tenu que les membres soient présents, que Roland PICAUD, Président a signé la Convention avec Jean-Pierre JOURDAIN Premier Edile de la Ville de Saint-Bonnet de Mure, et en présence de membres du Conseil Municipal en les personnes de Messieurs Jean-Pierre TALUT Adjoint au Maire ; Jean-Marc JOLIVET Conseiller Municipal ; Pascal JOMAIN Directeur Général des Services….

UNE AMITIÉE S'EST LIÉE ENTRE LE MAGISTRAT DE LA VILLE ET LE PRÉSIDENT DE L'A.M.N.D.V.D.E.N

UNE AMITIÉE S'EST LIÉE ENTRE LE MAGISTRAT DE LA VILLE ET LE PRÉSIDENT DE L'A.M.N.D.V.D.E.N

UNE AMITIÉE S'EST LIÉE ENTRE LE MAGISTRAT DE LA VILLE ET LE PRÉSIDENT DE L'A.M.N.D.V.D.E.N

UNE AMITIÉE S'EST LIÉE ENTRE LE MAGISTRAT DE LA VILLE ET LE PRÉSIDENT DE L'A.M.N.D.V.D.E.N

A l’issue des signatures une réception a eu lieu dans les salons de la Mairie. Puis la municipalité a invité les membres du Conseil d’Administration à un déjeuner gastronomique.

SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE) JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE) JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

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SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE) JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ÉDIFICATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

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SAINT-BONNET DE MURE (RHÔNE): JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015: RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DU MÉMORIAL NATIONAL DES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES

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